Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECA
/
YELLOW SUBMARINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YELLOW SUBMARINE
ECA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4350398
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
YELLOW SUBMARINE de ECA

Présentation de la marque YELLOW SUBMARINE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) ECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YELLOW SUBMARINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA domicilié(e) 262 rue des Frères Lumière, ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

ECA a également déposé les autres marques suivantes : ALISTER , EN DIRECT DES TERROIRS , ART-STER , HYTEC TM , ECA DYNAMICS , SIMBA 45 , OLISTER , CAYMAN , ECA , EN DIRECT DES TERROIRS


ECA, société anonyme - 262 rue des Frères Lumière, ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 562011528


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 30 juillet 2018 - Rejet total n°730169 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Véhicules sous-marins ; véhicules sous-marins autonomes ; véhicules sous-marins commandés à distance.